L’Assemblée Générale est constituée de tous les membres incluant les membres du conseil d’administration et se réunit une fois par an de façon ordinaire et conduit des activités suivantes:
Réunions
- L’Assemblée Générale se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Bureau Central ou sur la demande écrite du quart au moins de ses membres.
Bureau
- Le Bureau de l’Assemblée Générale est le Bureau central.
Ordre du Jour
- L’ordre du jour de l’Assemblée Générale est fixé par le Bureau Central, ou éventuellement par les membres qui en ont fait la demande, suivant les dispositions du premier alinéa du présent article.
- L’ordre du jour d’une Assemblée Générale Ordinaire comprend : un rapport moral présenté par le Président ou le Vice-Président National, un rapport d’activités présenté par le Secrétaire général, un rapport financier du Trésorier.
Votes
- Chaque membre présent dispose d’une voix au vote.
- Le vote par correspondance ou procuration n’est admis que lors de l’élection des membres du Bureau Central. Toutefois, seuls les membres résidant hors de la circonscription où se déroule le vote peuvent disposer du vote par correspondance ou procuration.
Finances
- L’Assemblée générale approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour, et pourvoit s’il y a lieu, du remplacement des membres du Bureau Central.
Démissions
- La démission de plus de deux membres du Bureau Central entraîne sa dissolution. Dans ce cas, le Président sortant est tenu de convoquer les membres en Assemblée Générale dans un délai de vingt jours. L’Assemblée générale peut dissoudre le Bureau Central dans les conditions prévues au Règlement Intérieur.
Disposition Générales
- Sauf stipulations contraires des présents statuts, les décisions de l’Assemblée Général sont prises à la majorité des votants, dans les conditions prévues au Règlement Intérieur. En cas de partage, le Président a voix prépondérante.